Le cabinet de minéralogie
   Retour 

Mentions Légales



Le Cabinet de minéralogie

Directeur et responsable du site:Catherine GARON
1 allée des jonquilles
17620 Saint Agnant
N Siret 409 597 341 000 26
TEL: 09 77 75 94 47
TEL: 05 46 84 23 71

Directeur de Publication : CC17 Informatique
Administrateur du Site : CC17 Informatique
infographiste : CC17 Informatique

Conception et réalisation du site

CC17 INFORMATIQUE
37, rue du Docteur Peltier
17300 ROCHEFORT SUR MER
N° SIRET : 508 944 097 00015
Tél : 05.46.87.56.08
Email : cc17@wanadoo.fr
site : www.cc17.info
CNIL:
Directeur de publication : Frédéric PROUX

Hébergement du site
1&1
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
APE 642 B

Traitement des données personnelles - Loi informatique et liberté

Toutes les données personnelles collectées sur ce site Internet via différents formulaires ne seront jamais communiquées à des tiers. Ces informations sont recueillis pour un usage exclusif Le cabinet de minéralogie. Conformément à la loi " informatique et libertés " n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant par mail à cabmincg@wanadoo.fr ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 140 28 34

Responsabilité

L'utilisateur du site internet www.cabinet-de-mineralogie.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur du site internet reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.Le cabinet de minéralogie ne saurait être tenues pour responsable de tout dommage direct ou indirect consécutif à la consultation, l'utilisation de notre site Internet, ou le téléchargement de tout ou partie du contenu du site. cabinet de minéralogie met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations de qualité mais le cabinet de mineralogie ne saurait garantir l'exactitude des informations diffusées sur son site. Le cabinet de minéralogie ne saurait être tenue pour responsable des erreurs sur son site, des problèmes d'indisponibilité des informations, ou de la présence de virus sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser les informations de ce Site Internet sous sa responsabilité exclusive. Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d'information, vous pouvez nous contacter par e-mail : cabmincg@wanadoo.fr Tout litige en relation avec le site www.cabinet-de-mineralogie.fr ou les conditions générales est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux faisant application de la loi française.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents dans ce site internet en direction d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité du cabinet de minéralogie quant au contenu de ces autres sites. Les liens vers ces sites ont fait l'objet d'une demande d'autorisation préalable écrite auprès de leur représentant légal.

Droit d'auteur - Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site Internet et les fichiers contenus sur ce site (images, logos, documents téléchargeables, bases de données) sont des créations intellectuelles et graphiques de l'auteur protégés par la loi n° 92-597 du 1/7/1992 relative au code de la propriété intellectuelle. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle : la reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation préalable écrite par l'auteur. Les droits d'auteur et de propriété intellectuelle demeurent la propriété morale et physique de son auteur. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Les marques citées ainsi que les logos figurant sur ce site sont des marques déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.